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Marques déposées par Papeteries du Domeynon
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TORO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORO
Papeteries du Domeynon

Numéro de dépôt :
923140
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORO

Déposée le 29 avril 1975 par Papeteries du Domeynon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries du Domeynon domicilié(e) (soc. an.), Domène (Isère). - France.

La marque TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TORO est expirée depuis le 29 avril 1985.

Papeteries du Domeynon a également déposé les autres marques suivantes : BELLEDONNE , MONT DE LANS , DELPHINAL , DUPLICATEUR 44 , AIGLEMER , DEUX ALPES , MEIJE , VENOSC , TAILLEFER


Papeteries du Domeynon - (soc. an.), Domène (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Papiers;papier satiné écriture avec beaucoup de pâte mécanique.